Sujet : Surmoulage et légalité |
|  Posté le 16-08-2005 à 15:28:02
| Je m'interrogeais sur la légalité réelle des surmoulages que nous faisons ou avons tous dans les mains que ce soit pour les accessoires, figurines ou carrément véhicules à partir de marques du commerce.
A votre avis, comment ces marques voient elles la chose ? Peuvent elles nous titiller avec ça ?
Le débat est ouvert.
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| Posté le 16-08-2005 à 16:07:44
| Je crois que la copie à usage privé (pas de revente !) est autorisée.
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| Posté le 16-08-2005 à 16:52:25
| hé hé hé
comme les mp3 quoi !
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| Posté le 16-08-2005 à 17:06:54
| Salut!
Tant que ça reste dns le domaine du privé, je ne vois pas pourquoi elles bougeraient.
Après tout, certains artisans ne se gènent pour faire des repompages quasi-complets de maquettes sans que personne ne gueule. il n'y a qu'à voir le nombre de conversions de sherman qui sont des modifs des kits esci. certains poussent même le vice ( CAMA, pour ne pas les citer) jusqu'à laisser les pastilles d'ejection sur le côté de la caisse.
J'ai souvenir aussi de maquettes en résine de 35(t), de m13-40 ou de semovente qui étaient pompées jusqu'aux pastilles d'ejection sur les Esci.
D'un autre côté, les marques d'injectés pompent elles aussi pas mal:
Esci a quasimentn pantographé tous les catalogues tamiya/Italeri de la grande époque
Le dragon wagon tamiya ( arghh! c'est du 35) doit beaucoup à celui de Des-Kit, et c'est loin d'être un cas isolé. Le pire, c'est le bouillon que certains artisans ont pris quand après avoir investi dans la production de maquette, ils ont vu le tout repiqué par une grande marque. M. Des m'a dit avoir eu de la chance que Tamiya ne se précipite pas plus pour sortir son M25, ce qui lui a à peu près laissé le temps de rentabilisé les moules.
A+
Lionel
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| Posté le 16-08-2005 à 19:05:33
| shermanologue de garde a écrit :
Je crois que la copie à usage privé (pas de revente !) est autorisée. |
 Je dirais exactement la même chose, en ajoutant quand même que
la cession à un tiers à titre gratuit est aussi à éviter absolument.
L'avis de Marc le Bayon serait des plus autorisés.
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|  Posté le 16-08-2005 à 22:36:42
| salut à tous,
et si on reproduit la pièce mais dans une autre matière ?
exemple, je reproduits des pièces plastiques mais en plâtre pour agrémenter mes fonds de décors ou mais chargement de camions ou de wagons, c'est considéreé comment ?
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| Posté le 17-08-2005 à 09:06:19
| valwilg a écrit :
salut à tous,
et si on reproduit la pièce mais dans une autre matière ?
exemple, je reproduits des pièces plastiques mais en plâtre pour agrémenter mes fonds de décors ou mais chargement de camions ou de wagons, c'est considéreé comment ? |
Bonjour Wilfrid,
Tant que c'est pour un usage personnel (pas de revente ni de don à un tiers et peu importe le matériau utilisé) ça n'entre pas dans le cadre du pillage ou piratage …
Cette pratique du piratage signifie la mort du créateur à court terme !
Cordialement.
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| Posté le 17-08-2005 à 20:17:47
| Quepwik a écrit :
Je m'interrogeais sur la légalité réelle des surmoulages que nous faisons ou avons tous dans les mains que ce soit pour les accessoires, figurines ou carrément véhicules à partir de marques du commerce.
A votre avis, comment ces marques voient elles la chose ? Peuvent elles nous titiller avec ça ?
Le débat est ouvert. |
Tout dépend de la loi du pays et si les moules ou les modèles soient déposées ou non.
Quand vous regardez le nom de Revell ou de PST, vous verrez qu'il y a un petit R dans un cercle. Ca veut dire que le nom est déposé, tout comme des autres marques comme Coca-Cola.
Si vous voulez sortir un kit sous le nom de Revel (avec un L) ou utiliser PST puisque les initiales de votre nom sont comme ça, ils vont vous attaquer.
Par contre, si les moules n'ont pas été déposés, ils sont libres a la chasse.
Exemple pour les Français: la marque très connue d'Hermès.
Ils ont déposés non seulement le nom mais aussi TOUT les types de dessins, de genres, d'emballage etc.... de tout leurs produits.
Celui qui risque de sortir quoi qu'il soit qui ressemble a leur produit ou leur nom est poursuivi.
Les Russes sont les specialistes a sortir des kits qui ressemblent fort celles d'une autre marque. Mais avez vous déjà remarqué qu'ils n'osent pas copier un kit complèt sans avoir acheté les moules? (Frog - Novo par example)
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| Posté le 18-08-2005 à 07:05:32
| Erwin a écrit :
Les Russes sont les specialistes a sortir des kits qui ressemblent fort celles d'une autre marque. Mais avez vous déjà remarqué qu'ils n'osent pas copier un kit complèt sans avoir acheté les moules? (Frog - Novo par example) |
Et ils ne sont pas les seuls..
Le Leclerc trumpeter était un (mauvais) repompage du déjà pas exceptionnel kit heller
La gamme avion 1/72 ( les chasseurs) Academy est fortement inspirée de maquettes Heller..
Par contre, pour Novo, si ils ont acheté ou loué les moules, ce n'est plus de la copie... C'est un phénomène courant, qui permet de bonnes surprises, comme les kits Trimaster reparu chez Dragon et maintenant chez Italeri, ou les ressorties de Matchbox chez Revell, et souvent des mauvaises, quant on paye une vieillerie au prix fort ( SdKfz 7 chez Revell)...
J'ai l'impression que beaucoup de ces copies par de nouvelles marques, le plus souvent destinées au marché intérieur et qui n'arrivent chez nous que par accident sont souvent une base pour partir...
Academy avait pas mal repris de vieux moules au 1/35 à ses débuts Ca les a peut être formé pour l'utilisation des presses d'injections
Ensuite ils ont produits par eux même quelques kits immondes (apprentissage du bureau d'étude et de la fabrication de moules?)
Avant de commencer à sortir des kits d'excellentes qualité ( B17-B29-Catalina)
de toute façon, faut pas se leurrer, il n'y a pas 36000 façon pour organiser les pièces d'une maquette, alors autant s'inspirer de ce qui a été bien fait ailleurs...
A+
Lionel
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| Posté le 22-08-2005 à 14:45:28
| Je pense que tant que l'on duplique pour son usage personel pas de problème.
Tout comme on a le droit de vendre sa propre production en restant en deça d'une limite qui nous fait passer dans le domaine du commerce.
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| Posté le 22-08-2005 à 16:10:51
| chacun à sa conscience.vendre du surmoulage sans aucune modif c'est vraiment prendre les gens pour des cons.
Sortir un modèle différent avec ce que cela comporte de prise de tête en documentation et en manip de carte plastique, c'est une autre histoire.
Scratcher et en faire profiter les autres c'est bien, copier et en faire un business c'est autre chose.
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| Posté le 22-08-2005 à 16:40:13
| Laurent a écrit :
Je pense que tant que l'on duplique pour son usage personel pas de problème.
Tout comme on a le droit de vendre sa propre production en restant en deça d'une limite qui nous fait passer dans le domaine du commerce. |
Exact !
Malgré tout, vendre sa production devra quand même faire l'objet d'une déclaration de revenu complémentaire.
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| Posté le 22-08-2005 à 17:11:54
| Tout à fait, mais n'y a t il pas un seuil au dessous duquel rien est obligatoire ou bien cette déclaration doit être faites dès le premier sous ?
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| Posté le 22-08-2005 à 17:56:56
| il me semble que oui, au même titre que les vides greniers traditionnels
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| Posté le 22-08-2005 à 17:59:17
| Je pense qu'il faut tout déclarer dans les revenus.
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| Posté le 24-08-2005 à 13:53:38
| Bjr a tous
La copie pour un usage prive et exclusivement prive est, aux yeux de la loi, toleree.
cela implique , pas de cessions,dons ou cadeaux( !! ) aux copains...
Quand a la vente ou revente, avec les dernieres lois qui sont passees sur la contrefacon, j'ose meme pas imaginer les en*****ments qui lui tomberont sur son rable de lapin....
Meme bidouillé avec 3 bidules et 2 details en plus, c'est desormais toujour assimille a de la contrefacon, mauvaise copie mais copie quand meme... 
Pour ne pas etre assimile a une contrefacon, il faut que l'on ne reconnaisse pas au premier abord, la copie.
@+
Le Sculpteur fou a parle 
Marc Le Bayon
P.K.
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